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Marques déposées par PROMOD
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CA ME MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA ME MODE
PROMOD

Numéro de dépôt :
92416098
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque CA ME MODE

Déposée le 22 avril 1992 par PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA ME MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est PROMOD, domicilié(e) Zone Industrielle de Roubaix-Est Rue des Toufflers, 59390 LYS-LEZ-LANNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CA ME MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA ME MODE est expirée depuis le 22 avril 2002.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK , FABRIMODE


PROMOD - Zone Industrielle de Roubaix-Est Rue des Toufflers, 59390 LYS-LEZ-LANNOY - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vêtements, chaussures, chapellerie